Coordinateur SPS

Les documents de la coordonnation SPS

Quels sont les documents de la coordination SPS ? Toute mission SPS s’appuie sur une série de documents obligatoires et essentiels pour encadrer la sécurité d’un chantier. Ces documents permettent d’assurer la traçabilité des actions, de prévenir les risques et de garantir la conformité réglementaire. Du PGCSPS au DIUO, en passant par le registre-journal et les plans de prévention, chaque document a un rôle précis dans le suivi du chantier. Cet article explique en termes simples les principaux documents de la coordination SPS, leur utilité, leur contenu et qui doit les produire.

Document SPSUtilité principalePériodeObligatoire
PGCSPS (Plan Général de Coordination SPS)Définir les mesures de sécurité générales du chantierConception & RéalisationOui (Niveaux 1 & 2)
Registre-journalSuivi des observations sécurité et visites du chantierRéalisationOui
DIUO (Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage)Garantir la sécurité des interventions futuresÀ la réception du chantierOui
Plan de préventionOrganiser la co-activité entre entreprisesAvant interventionOui (en cas de co-activité)
Registre de coordinationCentraliser les échanges et documents SPSDurant toute l’opérationSouvent
Compte-rendus de réunions SPSConserver la traçabilité des décisions sécuritéTout au long du chantierOui
Liste des entreprises intervenantesSuivre la coactivité sur le chantierRéalisationOui
Ordres de service liés à la sécuritéFormaliser des consignes spécifiques de sécuritéÀ tout momentSelon les cas

Pourquoi des documents en coordination SPS ?

La mission du coordonnateur SPS ne repose pas uniquement sur des visites et des réunions. Elle s’appuie sur des documents de référence obligatoires qui encadrent l’organisation de la sécurité tout au long du chantier. Ces documents permettent :

  • De prévenir les risques dès la conception

  • De suivre les actions sécurité pendant les travaux

  • De garantir une bonne transmission des informations après le chantier

Ils sont aussi indispensables en cas de contrôle de l’inspection du travail ou d’accident.

 

Le Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS)

Le PGCSPS est le cœur du dispositif SPS. Il est obligatoire pour les opérations de niveau 1 et 2 (voir les niveaux SPS). Ce plan est élaboré dès la phase de conception et mis à jour durant les travaux.

Il contient :

  • L’analyse des risques liés à la coactivité

  • Les consignes générales de sécurité

  • L’organisation des secours

  • Les mesures spécifiques selon les techniques ou matériaux utilisés

Le PGCSPS est communiqué à toutes les entreprises intervenantes avant leur arrivée sur le chantier.

 

Le registre-journal de la coordination SPS

Le registre-journal est un document tenu à jour par le coordonnateur SPS pendant la phase de réalisation. Il permet de consigner :

  • Les visites sur le chantier

  • Les observations de sécurité

  • Les remarques des entreprises ou du maître d’ouvrage

Ce registre peut être consulté à tout moment par les entreprises, le maître d’ouvrage ou les autorités de contrôle.

 

Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO)

Le DIUO est un document à remettre à la fin du chantier. Il contient toutes les informations utiles pour garantir la sécurité des interventions futures sur l’ouvrage (maintenance, réparations…).

Il inclut :

  • Les plans et notices techniques

  • Les matériaux utilisés

  • Les consignes de sécurité spécifiques

Ce dossier est transmis au propriétaire de l’ouvrage et doit être conservé tout au long de sa vie.

 

Le registre de coordination (ou registre de sécurité)

À ne pas confondre avec le registre-journal, ce document permet de centraliser toutes les données de coordination, les échanges entre les acteurs et les documents transmis. Il est souvent dématérialisé.

 

Les autres documents liés à la coordination SPS

D’autres documents peuvent être établis en fonction de la nature du chantier :

DocumentUtilité principaleObligatoire ?
Plan de prévention (co-activité)Mesures de sécurité entre entreprisesOui si co-activité
Ordres de service liés à la sécuritéDemandes formelles d’intervention spécifiqueSelon les cas
Compte-rendus de réunions SPSTraçabilité des décisions prises lors des réunionsOui
Liste des entreprises intervenantesSuivi de la coactivité sur le chantierOui

Ces documents sont utiles pour assurer un suivi rigoureux de la mission SPS et éviter tout oubli ou zone grise.

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