Les documents de la coordonnation SPS
- 18/04/2025
Quels sont les documents de la coordination SPS ? Toute mission SPS s’appuie sur une série de documents obligatoires et essentiels pour encadrer la sécurité d’un chantier. Ces documents permettent d’assurer la traçabilité des actions, de prévenir les risques et de garantir la conformité réglementaire. Du PGCSPS au DIUO, en passant par le registre-journal et les plans de prévention, chaque document a un rôle précis dans le suivi du chantier. Cet article explique en termes simples les principaux documents de la coordination SPS, leur utilité, leur contenu et qui doit les produire.
Sommaire
ToggleTableau résumé des documents en CSPS
| Document SPS | Utilité principale | Période | Obligatoire |
|---|---|---|---|
| PGCSPS (Plan Général de Coordination SPS) | Définir les mesures de sécurité générales du chantier | Conception & Réalisation | Oui (Niveaux 1 & 2) |
| Registre-journal | Suivi des observations sécurité et visites du chantier | Réalisation | Oui |
| DIUO (Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage) | Garantir la sécurité des interventions futures | À la réception du chantier | Oui |
| Plan de prévention | Organiser la co-activité entre entreprises | Avant intervention | Oui (en cas de co-activité) |
| Registre de coordination | Centraliser les échanges et documents SPS | Durant toute l’opération | Souvent |
| Compte-rendus de réunions SPS | Conserver la traçabilité des décisions sécurité | Tout au long du chantier | Oui |
| Liste des entreprises intervenantes | Suivre la coactivité sur le chantier | Réalisation | Oui |
| Ordres de service liés à la sécurité | Formaliser des consignes spécifiques de sécurité | À tout moment | Selon les cas |
Pourquoi des documents en coordination SPS ?
La mission du coordonnateur SPS ne repose pas uniquement sur des visites et des réunions. Elle s’appuie sur des documents de référence obligatoires qui encadrent l’organisation de la sécurité tout au long du chantier. Ces documents permettent :
De prévenir les risques dès la conception
De suivre les actions sécurité pendant les travaux
De garantir une bonne transmission des informations après le chantier
Ils sont aussi indispensables en cas de contrôle de l’inspection du travail ou d’accident.
Le Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS)
Le PGCSPS est le cœur du dispositif SPS. Il est obligatoire pour les opérations de niveau 1 et 2 (voir les niveaux SPS). Ce plan est élaboré dès la phase de conception et mis à jour durant les travaux.
Il contient :
L’analyse des risques liés à la coactivité
Les consignes générales de sécurité
L’organisation des secours
Les mesures spécifiques selon les techniques ou matériaux utilisés
Le PGCSPS est communiqué à toutes les entreprises intervenantes avant leur arrivée sur le chantier.
Le registre-journal de la coordination SPS
Le registre-journal est un document tenu à jour par le coordonnateur SPS pendant la phase de réalisation. Il permet de consigner :
Les visites sur le chantier
Les observations de sécurité
Les remarques des entreprises ou du maître d’ouvrage
Ce registre peut être consulté à tout moment par les entreprises, le maître d’ouvrage ou les autorités de contrôle.
Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO)
Le DIUO est un document à remettre à la fin du chantier. Il contient toutes les informations utiles pour garantir la sécurité des interventions futures sur l’ouvrage (maintenance, réparations…).
Il inclut :
Les plans et notices techniques
Les matériaux utilisés
Les consignes de sécurité spécifiques
Ce dossier est transmis au propriétaire de l’ouvrage et doit être conservé tout au long de sa vie.
Le registre de coordination (ou registre de sécurité)
À ne pas confondre avec le registre-journal, ce document permet de centraliser toutes les données de coordination, les échanges entre les acteurs et les documents transmis. Il est souvent dématérialisé.
Les autres documents liés à la coordination SPS
D’autres documents peuvent être établis en fonction de la nature du chantier :
| Document | Utilité principale | Obligatoire ? |
|---|---|---|
| Plan de prévention (co-activité) | Mesures de sécurité entre entreprises | Oui si co-activité |
| Ordres de service liés à la sécurité | Demandes formelles d’intervention spécifique | Selon les cas |
| Compte-rendus de réunions SPS | Traçabilité des décisions prises lors des réunions | Oui |
| Liste des entreprises intervenantes | Suivi de la coactivité sur le chantier | Oui |
Ces documents sont utiles pour assurer un suivi rigoureux de la mission SPS et éviter tout oubli ou zone grise.
Obtenez un devis pour votre mission SPS sous 24h
- bonjour@coordinateur-sps.fr
- France entière