Un coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé) est un professionnel chargé de prévenir les risques professionnels liés à la coactivité de plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants sur un chantier de bâtiment ou de génie civil. Il intervient dès la phase de conception du projet pour intégrer les mesures de sécurité nécessaires et assure, durant la réalisation des travaux, la coordination des actions de prévention entre les différents intervenants. Son objectif principal est d'assurer la sécurité et de protéger la santé de tous les travailleurs présents sur le chantier.
La désignation d'un coordonnateur SPS est obligatoire pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants sont appelés à intervenir, que ce soit simultanément ou successivement. Cette obligation vise à prévenir les risques liés à la coactivité et à organiser l'utilisation des moyens communs sur le chantier. Le maître d'ouvrage est responsable de la nomination du coordonnateur SPS dès la phase de conception du projet.
Les risques dits « particuliers » sur un chantier sont ceux qui présentent un danger élevé pour les travailleurs. Selon l'arrêté du 25 février 2003, ces risques incluent, entre autres, les travaux exposant à des risques de chute de hauteur significative, les interventions à proximité de lignes électriques sous tension, les travaux en milieu confiné, les opérations impliquant des substances dangereuses, ou encore les travaux de démolition. Ces situations nécessitent une attention accrue et des mesures de prévention spécifiques pour garantir la sécurité des intervenants.
Le coordonnateur SPS a pour missions principales :
En phase de conception : élaborer le Plan Général de Coordination (PGC), constituer le Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage (DIUO), définir les mesures de prévention à intégrer dans le projet, et organiser la coordination entre les différents acteurs dès l'amont du chantier.
En phase de réalisation : veiller à l'application des mesures de prévention définies, coordonner les actions des différentes entreprises, mettre à jour le PGC si nécessaire, compléter le DIUO en fonction de l'évolution des travaux, et s'assurer que seules les personnes autorisées accèdent au chantier.
Le registre journal est un document tenu par le coordonnateur SPS tout au long du chantier. Il consigne chronologiquement les observations, décisions, incidents et toutes les informations relatives à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Ce registre sert de traçabilité des actions menées pour prévenir les risques et doit être conservé pendant une durée de cinq ans après la réception de l'ouvrage.
Le Plan Général de Coordination (PGC) est un document élaboré par le coordonnateur SPS dès la phase de conception du projet. Il définit l'ensemble des mesures de prévention à mettre en œuvre pour prévenir les risques découlant de l'interférence des activités des différents intervenants sur le chantier. Le PGC précise notamment l'organisation générale du chantier, les mesures de coordination entre les entreprises, les dispositions concernant les voies de circulation, les zones de stockage, les installations sanitaires, et les procédures d'urgence.
Les niveaux de coordination SPS correspondent aux catégories de chantiers, déterminées en fonction de leur envergure et de leur complexité :
Niveau 1 : concerne les opérations de grande envergure, impliquant plus de 10 000 hommes-jours et la participation d'au moins 10 entreprises pour les opérations de bâtiment ou 5 pour les opérations de génie civil.
Niveau 2 : s'applique aux opérations de taille intermédiaire, avec un volume de travail compris entre 500 et 10 000 hommes-jours, ou celles dépassant 30 jours de durée avec un effectif en pointe supérieur à 20 travailleurs.
Niveau 3 : concerne les opérations de moindre envergure, ne répondant pas aux critères des niveaux 1 et 2.
Ces niveaux déterminent les compétences requises du coordonnateur SPS et les obligations spécifiques en matière de coordination de la sécurité sur le chantier.
Parmi les risques fréquemment identifiés sur les chantiers par le coordonnateur SPS, on trouve :
Les chutes de hauteur.
Les effondrements de structures.
Les risques liés aux engins de chantier et aux circulations.
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